Si vous avez des questions!!

[Aoede]

Tes parents savent ce que signifie Yaoi ? Eh ben ! c'est qu'ils sont connaisseurs
Du Yaoi sans que ce soit écrit Yaoi, il doit bien y avoir Gravitation, n'est-ce pas ?

[Aoede]

Arf, désolé pour le double-post, cette fois c'est moi qui a une question... c'est peut-être un peu compliqué, ça fait appel à des notions de Droit, mais on va tenter quand même...

Alors voilà, certains le savent déjà, je suis en train de créer ma boutique, une sorte de Manga-Café, et je suis en train de plancher sur le nom de l'enseigne. Bien entendu j'ai eu plusieurs idées, mais celle qui me satisfait le plus serait le "Cat's Eye".
Et donc là je pense que vous voyez ce que je veux dire...
Cat's Eye, très célèbre manga (et anime) de Tsukasa Hojo, également le nom du café que fréquentent les héros de ce manga.

Pour moi ce nom serait parfait, car lorsqu'on parle de Cat's Eye, tous ceux qui connaissent le monde du manga de près ou de loin vont tilter : il y a un rapport immédiat avec le monde du manga et de la japanim', et en plus il s'agit donc -également- du nom d'un café. Bref, mon activité en 2 mots résumée. Ceux qui vont entendre ça au détour d'une conversation vont tilter, et seront tenter de se renseigner, d'aller voir, d'entrer dans le Cat's Eye.
Sauf que voilà : à votre avis, ai-je le droit de donner ce nom là pour une boutique manga ? Parce que si encore c'était simplement le nom d'un café lambda ok, je pense que ça passerait, ça pourrait passer pour une simple coïncidence ou bien un "clin d'oeil" du patron envers une œuvre qu'il aime, mais là c'est différent, parce que c'est une boutique (et un café) manga et donc la référence est claire, nette, et... quelque part... exploitée...
Donc voilà, je ne sais pas si j'ai le droit d'utiliser ce nom, et je ne sais pas à qui demander si j'ai ce droit : Avocat ? Chambre de Commerce ? Direction Générale de la Concurrence et de la Répression des Fraudes ? Panini Manga ? Tsukasa Hojo directement ? Difficile à dire, n'est-ce pas ?

[kynoo]

Je dirais qu'il faut prendre conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le droit des marques ou la propriété intellectuelle qui pourra te renseigner sur le moyen de savoir

- si Cat's eye est une marque déposée
- sur ce qu'il convient de faire, quelle que soit la réponse

[Erkael]

Y a effectivement de grande chance que se soit déposé

Rogue es tu là?

[shinob]

A ta place, je ne demanderai l'avis de personne. Un nombre incalculable de boutiques manga exploitent une marque, un logo ou un héros fictif sans prendre la peine de demander la permission aux ayants droits... Et ils n'ont aucun problème... Par contre, évite d'appeler ta société "Cat's eye".

[Aoede]

je vais attendre l'avis de Rogue
en tout cas merci à vous pour vos avis !

[Rogue Aerith]

Donc voilà, je ne sais pas si j'ai le droit d'utiliser ce nom, et je ne sais pas à qui demander si j'ai ce droit

Je ne suis encore qu'étudiant (et oui ) donc rien ne vaut un vrai spécialiste .
A priori, tu devrais consulter un avocat (débrouille-toi pour passer un simple coup de téléphone, prends pas un rendez-vous juste pour ça, parce que tu vas raquer), un greffier d'un tribunal de commerce et surtout, sache que tu devras à un moment ou à un autre consulter le registre national du commerce et des sociétés tenu par l'Inpi pour voir si l'appellation est "disponible".

Mais bon, quelques indices (tirés de mes vagues souvenirs) :

• Si ton entreprise est de type SARL, EURL, SA, SNC (tout sauf une SCP en fait..), elle comportera une dénomination sociale, qui est librement choisie par les associés. Elle peut être totalement fantaisiste ou faire référence à l'activité.
• Si tu choisis un nom qui a déjà été déposé par une autre entreprise, cette dernière peut te poursuivre sur le fondement de la concurrence déloyale. Et si le nom choisi établit une confusion avec une entreprise qui avait adopté ce même nom préalablement, les tribunaux peuvent te contraindre à changer ce nom.

Jette un coup d'oeil à ça par exemple : http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI ... liste.html

[sentex]

la rubrique ou l'on inscrivais les dernière manga acheter a disparu? ou c moi qui est nul -_-

[ShadO]

oui elle a été supprimée il y a quelques temps.

[sentex]

pourquoi elle a été supprimé? je trouvais sa cool de voir se que les autres achetaient